Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ES Editions Scriptoria
GAUTHIER François, Jean, Pierre Entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
99768934
Date de dépôt :
11/01/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/01/2009

Présentation de la marque ES Editions Scriptoria

Déposée le 11 janvier 1999 par GAUTHIER FrançoisTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ES Editions Scriptoria » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est GAUTHIER FrançoisTODO domicilié(e) Siège : 3 cours d'Herbouville, 69004 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 255 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François GAUTHIER - France.

La marque ES Editions Scriptoria a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ES Editions Scriptoria est expirée depuis le 11 janvier 2009.

GAUTHIER François a également déposé les autres marques suivantes : EMBARQUÉ.COM Logiciels & systèmes , CHATEAU LA MAGDELAINE DE CAPDORAT , EMBARQUÉ Logiciels & systèmes , l'embarqué , l'embarqué.com


GAUTHIER François, Jean, Pierre Entreprise individuelle - Siège : 3 cours d'Herbouville, 69004 LYON - France - SIREN 410255368


Monsieur François GAUTHIER - France


Demande de renouvellement le 19 janvier 2009 n°2395011 - Publication au BOPI 2009-01-19

Inscription le 10 juin 2008 - Changement d'adresse n°475292 - Publication au BOPI 2008-06-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Inscription le 24 décembre 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°512595 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-24

Métaux communs et leur alliages, fondus, coulés, plaqués, de bijouterie fantaisie ou des oeuvres artistiques, objets d'art en métaux communs. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou plaqués, à savoir : bijouterie d'art, créations artistiques, objets d'art en métaux précieux. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : édition d'estampes produits de l'imprimerie, reliures, édition de livres, objets d'art gravés ou lithographiés, dessins et tableaux. Matériaux non métalliques, résine, plâtre, ciment Édition de moulages, objets d'art en pierre, en béton, en marbre ou en plâtre. Édition de livres, organisation d'expositions à but culturel et éducatif, édition de catalogues. Objets d'art en bois, en cire, en résine, et en matières plastiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.